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Resume

Le harcelement psychologique represente un danger auquel le travailleur est expose durant I xercice de son travail. En effet, le harcelement psychologique etant susceptible d Iterer la sante physique ou mentale de lemploye constitue un risque professionnel. Pour contrer ce risque professionnel, les legislateurs franęais et quebecois ont pose une interdiction visant a proteger les milieux de travail de ce fleau.

Le but de ce memoire est de mener une reflexion sur I(interdiction legislative du harcelement existant en France et au Quebec afin ditdentifier les determinants dans |[Qne et Ifautre juridiction qui permettent au salarie de croire qu(i1 beneficie d(Qne veritable protection en matiere de harcelement morał dfDne part et dtautre part qui incitent les employeurs a mettre cette protection en uvre au sein de leur entreprise.

Pour realiser notre recherche, nous avons procede a une etude comparee des legislations franęaise et quebecoise qui prohibent le harcelement psychologique, et procede a des illustrations jurisprudentielles pour voir comment cette interdiction se materialise. Nous avons constate des similitudes et differences relevant des deux interdictions. Mais surtout, nous sommes arrivees a la conclusion que ces deux lois, tenant compte du contexte dans lequel elles silppliquent, permettent de realiser les objectifs vises par le legislateur.

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